Conditions générales

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Bienvenue sur le site RSVE-TP.fr. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation et de vente. Veuillez les lire attentivement avant d'utiliser notre site ou nos services.

1. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels RSVE TP propose ses services, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

2. Mentions légales

RSVE TP est une entreprise spécialisée dans les travaux publics, enregistrée sous le numéro [Insérer numéro SIRET] et dont le siège social est situé à [Adresse complète]. Pour toute question ou demande, veuillez nous contacter à l'adresse email : [email@example.com] ou au [numéro de téléphone].

3. Accès au site

L'accès au site RSVE-TP.fr est gratuit. Toutefois, les frais liés à l'accès à internet (matériel, abonnements, etc.) restent à la charge de l'utilisateur. RSVE TP se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site à tout moment et sans préavis pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou tout autre motif.

4. Services proposés

RSVE TP propose via son site internet des prestations de travaux publics, notamment :

Terrassement
Voiries et réseaux divers (VRD)
Démolition
Aménagements extérieurs

Des devis personnalisés peuvent être demandés directement via le formulaire en ligne.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation, même partielle, des contenus du site sans autorisation préalable de RSVE TP est strictement interdite.

6. Responsabilité

RSVE TP met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations présentées sur son site. Toutefois, RSVE TP ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

7. Traitement des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées sur RSVE-TP.fr sont traitées de manière confidentielle. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à : [email@example.com].

8. Commande et devis

Les devis réalisés via RSVE-TP.fr sont gratuits et sans engagement. Une fois le devis accepté par le client, les conditions d’exécution des travaux (délais, prix, modalités de paiement) sont définies dans un contrat ou bon de commande signé par les deux parties.

9. Prix et paiement

Tous les prix indiqués sont en euros et hors taxes (HT), sauf indication contraire. Les modalités de paiement (acompte, solde, etc.) sont détaillées dans les contrats ou devis validés. Les paiements peuvent s'effectuer par virement bancaire, chèque ou tout autre moyen convenu entre RSVE TP et le client.

10. Force majeure

RSVE TP ne pourra être tenu responsable de tout retard ou inexécution de ses obligations contractuelles en cas de force majeure (intempéries, catastrophes naturelles, grèves, etc.).

11. Litiges et droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de RSVE TP.

12. Modification des conditions générales

RSVE TP se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles mises à jour.

Pour toute question relative à ces conditions générales, veuillez nous contacter via notre formulaire en ligne ou à l'adresse email suivante : [email@example.com].

Merci de votre confiance.

L’équipe RSVE TP.